L’Assemblée va tourner au ralenti en attendant le gouvernement de Lecornu

POLITIQUE – Chaque chose en son temps. L’Assemblée nationale s’apprête à tourner au ralenti, en attendant la nomination du gouvernement de Sébastien Lecornu, et l’organisation d’une éventuelle session extraordinaire, a détaillé ce mardi 9 septembre, à l’AFP l’entourage de la présidente Yaël Braun-Pivet. Une session extraordinaire avait été envisagée à partir du 22 septembre, mais la chute du gouvernement de François Bayrou rend cette hypothèse incertaine.

L’organisation d’une session extraordinaire dépendra de la rapidité avec laquelle sera formé un nouveau gouvernement, sachant qu’il « n’y a pas de délai de convocation d’une session extraordinaire », selon la même source.

Yaël Braun-Pivet a réuni mardi matin les présidents des onze groupes politiques, l’occasion de « rappeler le fait qu’il n’y a pas de possibilité d’activité législative nouvelle tant qu’il n’y a pas un nouveau gouvernement », selon cette source. En revanche les activités « propres à l’Assemblée », c’est-à-dire « les auditions, les travaux en commission, les activités de contrôle, d’évaluation », peuvent « se poursuivre ».

La commission des affaires économiques se penchera ainsi le 17 septembre sur la pétition contre la loi Duplomb, qui a recueilli cet été plus de deux millions de signatures, une première étape en vue d’un débat dans l’hémicycle.

La commission spéciale chargée d’examiner un texte sur le renforcement de la cybersécurité, transposition de trois directives européennes, va en outre pouvoir entamer ses travaux, dès mardi après-midi.

La session ordinaire commencera quant à elle le 1er octobre, avec en sujet prioritaire le projet de budget 2026, qui doit être présenté au plus tard le 13 octobre pour respecter les délais constitutionnels.

Les 1er et 2 octobre seront consacrés au renouvellement des membres du bureau de l’Assemblée (hormis la présidente), et des présidents de commission. Une réunion est prévue le 29 septembre pour « voir s’il y a un accord ou pas dans la répartition des postes au sein du bureau ».

La présidente a par ailleurs lancé, avec l’accord des présidents de groupes, un cycle de réunions visant à réviser le règlement de l’Assemblée, avec pour objectif une mise en œuvre lors de la prochaine mandature. Ces travaux devraient démarrer le 15 octobre et se poursuivre jusqu’au 15 avril.

Yaël Braun-Pivet a enfin évoqué avec eux sur « les sujets sur lesquels l’Assemblée pourrait prendre l’initiative de travailler » et proposer des textes. Quatre thèmes ont été évoqués : le logement, le grand âge, l’organisation des collectivités locales, et la fin de vie. Il y a « un peu marge » puisque la prochaine semaine consacrée aux initiatives de l’Assemblée (en dehors des « niches parlementaires » des groupes) est prévue en décembre.